Aide en ligne BSI MAJ 2026-03-30

L'onglet "Obli. régl. et expertises"

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NOTE IMPORTANTE : La documentation officielle de la SHQ est en cours d'élaboration afin d'encadrer l'utilisation de cet onglet.

L'onglet "Obli. régl. et expertises" permet de consigner les informations réglementaires en ce qui concerne les inspections spécifiques liées aux façades de bâtiments, la présence d'amiante, les systèmes d'alarme incendie, et le dépistage de radon.

À noter que cet onglet est visible dans les structures immobilières "Bâtiment" (.BAT) seulement.

L'onglet "Obli. régl. et expertises" contient 3 sous-onglets permettant la saisie des informations des 3 inspections à réaliser.

Des informations sont demandées sous cet onglet afin de résumer le contenu du rapport d'inspection qui devra être fourni (voir section "Fichiers joints").

Le champ "Inspection requise" peut prendre la valeur "Oui" ou "Non" afin d'indique, dans le dossier Immobilier, les bâtiments à inspecter (voir section "Dossier Immobilier - Inspections requises).

Constats liés à l'inspection des obligations réglementaires

Il est possible d'atteindre les constats spécifiquement créés pour ces inspections grâce au bouton "Nombre de constats".

Les constats accessibles par ce bouton sont ceux dont la provenance de l'inspection dans le constat est :

Gestion sécuritaire de l'amiante : AMI - Gestion sécuritaire de l'amiante
Inspection de façades : FAC - Inspection de façades
Sécurité incendie : SIN - Sécurité incendie
Radon : RAD - Radon
Contamination : CON - Contamination

Les constats de bâtiment, sous-bâtiment et logement du bâtiment inspecté, et dont la provenance d'inspection est saisie, sont accessibles dans le dossier.

Constats associés à l'inspection

Type d'inspection dans le constat

Rapport d'inspection (fichiers joints)

Les rapports d'inspection liés aux 3 inspections doivent être ajoutés au BSI.NET.

La section des fichiers joints, disponible dans la partie inférieure de chacune des fiches, permet de consulter ou ajouter des fichiers au dossier.

Les fichiers joints peuvent également être modifiés directement à partir des sous-onglets des obligations, ou sous l'onglet "Fichiers joints" du dossier immobilier.

Exemple

Ajouter le fichier dans le dossier "Fichiers joints", dans le répertoire "Sécurité incendie", puis cliquer sur l'icône pour enregistrer les modifications.

Visualiser le fichier dans le dossier "Sécurité incendie".

Grille des dossiers Immobiliers - Colonnes "Inspection requise"

Trois colonnes reliées aux champs "Inspection requise" des 3 fiches d'inspection sont disponibles dans la grille des dossiers Immobiliers.

De plus, 3 valeurs sont disponibles, soient vide, "Oui" ou "Non". Ainsi, pour obtenir la liste des inspections requises, filtrer la grille à l'aide de la valeur "Oui" pour les bâtiments associés à l'inspection requise correspondante.